Fond RougeFond Rouge
©Fond Rouge

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site de Bourg-en-Bresse Destinations a été réalisé grâce au concours financier de l’Union Européenne et le soutien de Grand Bourg Agglomération.

EDITEUR DU SITE

Bourg-en-Bresse destinations – Office de tourisme de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
6 avenue Alsace Lorraine
01000 BOURG-EN-BRESSE

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : Raccourci

Responsable du site :

 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication de Bourg-en-Bresse destinations.

Le destinataire des données est : Bourg-en-Bresse destinations

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :

–       Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à accueil@bourgenbressetourisme.fr ;
–       Adresser un courrier à Bourg-en-Bresse destinations, 6 avenue Alsace Lorraine -01000 BOURG-EN-BRESSE

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

RESPONSABILITE

La responsabilité de Bourg-en-Bresse destinations ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du site internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Bourg-en-Bresse destinations ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Bourg-en-Bresse destinations ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le site. Bourg-en-Bresse destinations ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Bourg-en-Bresse destinations ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.bourgenbressedestinations.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Bourg-en-Bresse destinations. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Bourg-en-Bresse destinations.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Bourg-en-Bresse destinations sur le site www.bourgenbressedestinations.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 

Fermer